{"id":676,"date":"2023-10-13T18:24:07","date_gmt":"2023-10-13T15:24:07","guid":{"rendered":"https:\/\/boutique55.com\/?page_id=676"},"modified":"2023-10-14T01:49:49","modified_gmt":"2023-10-13T22:49:49","slug":"fr-cgv","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/boutique55.com\/fr\/fr-cgv\/","title":{"rendered":"FR &#8211; Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation"},"content":{"rendered":"<h1 class=\"wp-block-heading\">Conditions d&#8217;utilisation<\/h1>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En visitant ce site et\/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre &#8220;Service&#8221; et acceptez d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les modalit\u00e9s suivantes (&#8220;Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente&#8221;, &#8220;Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation&#8221;, &#8220;Conditions&#8221;), y compris les modalit\u00e9s, conditions et politiques additionnelles auxquelles il est fait r\u00e9f\u00e9rence ici et\/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation s\u2019appliquent \u00e0 tous les utilisateurs de ce site, incluant mais ne se limitant pas, aux utilisateurs qui naviguent sur le site, qui sont des vendeurs, des clients, des marchands, et\/ou des contributeurs de contenu.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Veuillez lire attentivement ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation avant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ou d\u2019utiliser notre site web. En acc\u00e9dant \u00e0 ou en utilisant une quelconque partie de ce site, vous acceptez d\u2019\u00eatre li\u00e9 par ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation. Si vous n\u2019acceptez pas toutes les modalit\u00e9s et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas acc\u00e9der au site web, ni utiliser les services qui y sont propos\u00e9s. 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Chaque produit fait l\u2019objet d\u2019une fiche descriptive qui outre la photographie, contient : le prix et couleurs disponibles, la composition, ainsi que le cas \u00e9ch\u00e9ant les caract\u00e9ristiques particuli\u00e8res. Des diff\u00e9rences minimes entre un produit et sa photographie peuvent exister, en raison notamment de la r\u00e9solution et la d\u00e9finition des couleurs de l&#8217;\u00e9cran de l&#8217;utilisateur. Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. 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Ces produits ou services peuvent \u00eatre disponibles en quantit\u00e9s limit\u00e9es et peuvent uniquement faire l\u2019objet de retours ou d\u2019\u00e9changes conform\u00e9ment \u00e0 notre Politique de Retour.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous nous r\u00e9servons le droit, sans toutefois \u00eatre oblig\u00e9s de le faire, de limiter les ventes de nos produits ou services \u00e0 toute personne, et dans toute r\u00e9gion g\u00e9ographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous r\u00e9servons le droit de limiter les quantit\u00e9s de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent \u00eatre modifi\u00e9s en tout temps sans avis pr\u00e9alable, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion. Nous nous r\u00e9servons le droit d\u2019arr\u00eater d\u2019offrir un produit \u00e0 tout moment. Toute offre de service ou de produit pr\u00e9sent\u00e9e sur ce site est nulle l\u00e0 o\u00f9 la loi l\u2019interdit.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous ne garantissons pas que la qualit\u00e9 de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que vous avez obtenue ou achet\u00e9e r\u00e9pondra \u00e0 vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrig\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>\u2022 PRIX<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Conform\u00e9ment \u00e0 la loi, les prix de vente des produits sont indiqu\u00e9s, pour chaque produit, sur le site &#8211; en <strong>euros<\/strong> et <em>toutes taxes comprises<\/em>. Les prix applicables \u00e0 la vente de produits sur le site sont ceux en vigueur au jour de la passation de la commande du client.<br><br>Ils ne comprennent pas les frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des produits achet\u00e9s et dont le montant est indiqu\u00e9 au client, avant la validation de la commande.\u00a0Les frais de livraison sont communiqu\u00e9s au client sur le r\u00e9capitulatif de la commande, avant la validation de cette derni\u00e8re et sont exprim\u00e9s toutes taxes comprises.<br><br>Le transfert des risques de perte et de d\u00e9t\u00e9rioration des produits sera r\u00e9alis\u00e9 apr\u00e8s livraison et r\u00e9ception des produits par le client.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>\u00a0<strong>PASSATION DE COMMANDE<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le client mat\u00e9rialise sa commande en remplissant les 5 \u00e9tapes suivantes :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Etape 1\u00a0: Le client s\u00e9lectionne le(s) produit(s) choisi(s) et l\u2019(les)ajoute \u00e0 son \u00ab\u00a0panier\u00a0\u00bb d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9, apr\u00e8s avoir s\u00e9lectionn\u00e9 la couleur d\u00e9sir\u00e9e.<br><br>Le panier informe le client qu\u2019ont \u00e9t\u00e9 prises en compte ses s\u00e9lections, en indiquant le nombre de produits qu\u2019il contient.<br><br>Etape 2\u00a0: Le client v\u00e9rifie le contenu de son panier en cliquant sur \u00ab passer ma commande \u00bb afin d\u2019avoir acc\u00e8s au r\u00e9capitulatif de sa commande. Le client peut alors modifier sa commande (produit, quantit\u00e9).<br><br>Le montant total TTC de la commande indique alors dans le r\u00e9capitulatif, le prix d\u00fb au titre des produits.<br><br>Etape 3\u00a0: Une fois la commande v\u00e9rifi\u00e9e et le cas \u00e9ch\u00e9ant modifi\u00e9e, le client valide son panier, afin de finaliser sa commande en cliquant sur \u00ab valider la commande \u00bb.<br><br>Etape 4\u00a0: Le client saisit ses coordonn\u00e9es de livraison et de facturation et proc\u00e8de ainsi \u00e0 la constitution de son compte client.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tous les champs sont n\u00e9cessaires \u00e0 la finalisation de la commande, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que sauf indication contraire du client, l\u2019adresse de facturation sera automatiquement celle indiqu\u00e9e, comme adresse de livraison.<br><br>Dans le cadre d\u2019une cr\u00e9ation de compte, le client doit entrer une adresse email, qui devient l\u2019identifiant de son compte ainsi que les autres informations requises (civilit\u00e9, nom, pr\u00e9nom, mot de passe) dans les champs appropri\u00e9s. Si le client a d\u00e9j\u00e0 pass\u00e9 commande sur le site, il dispose d\u2019un compte client. Dans une telle hypoth\u00e8se, il s\u2019identifiera uniquement avec son adresse \u00e9lectronique et son mot de passe.<br><br>Le client v\u00e9rifie alors l\u2019ensemble des informations et clique sur \u00ab\u00a0valider la commande\u00a0\u00bb pour poursuivre sa commande.<br><br>Etape 5\u00a0: Saisie des coordonn\u00e9es bancaires<br><br>Le client acc\u00e9dera alors \u00e0 l\u2019\u00e9cran de paiement, s\u00e9curis\u00e9 par le partenaire de <strong>boutique55.com<\/strong> , <strong>EUROPAYMENT SERVICES <\/strong>s.r.l.<strong> \u2013 <em>EuPlatesc<\/em><\/strong>, soci\u00e9t\u00e9 inscrite au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s\u00a0sous le Num\u00e9ro J40\/9950\/2006, Num\u00e9ro de TVA RO18773866, ayant le si\u00e8ge social en Bucarest, Roumanie, 11 rue Ion C\u00e2mpineanu, Imeuble Union Business Center International , Et. 8, Chambre 803, code postal 010031.(  <a href=\"https:\/\/www.euplatesc.ro\/en\/about-us\/\">https:\/\/www.euplatesc.ro\/en\/about-us\/<\/a> )<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">EuPl\u0103tesc est une <strong><em>solution de paiement en ligne<\/em><\/strong> et de <strong><em>commerce \u00e9lectronique<\/em><\/strong>, d\u00e9velopp\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 EuroPayment Services s.r.l.  EuPl\u0103tesc.ro est un <em><strong>int\u00e9grateur des solutions<\/strong><\/em> pour le commerce \u00e9lectronique, dot\u00e9 d&#8217;un syst\u00e8me de gestion des paiements \u00e9lectroniques, effectu\u00e9s via diff\u00e9rents moyens de paiement, notamment les cartes bancaires, \u00e9mises partout dans le monde, sous le logo <em>Visa<\/em> ou <em>MasterCard<\/em>. Le Syst\u00e8me de trading propri\u00e9taire, d\u00e9velopp\u00e9 par EuroPayment Services utilise des solutions antifraude avanc\u00e9es qui, avec le syst\u00e8me \u00ab\u00a0<em>V\u00e9rifi\u00e9 par Visa<\/em>&#8221; de <strong>VISA<\/strong> et &#8220;<em>MasterCard SecureCode<\/em>&#8221; de <strong>MasterCard<\/strong>, r\u00e9duisent les risques li\u00e9s aux tentatives de fraude \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le paiement s\u2019effectue donc, <strong>en ligne par carte bancaire<\/strong> <em>ou<\/em> par <strong>Paypal<\/strong> , uniquement.<br><br>Le client devra saisir son num\u00e9ro de carte bancaire, sa date de validit\u00e9, ainsi que les 3 num\u00e9ros du cryptogramme visuel, pr\u00e9sent au dos de sa carte.<br><br>Si le paiement est accept\u00e9, le client sera redirig\u00e9 vers un \u00e9cran de confirmation de commande sur le site.<br><br>En cas d\u2019\u00e9chec de r\u00e8glement, le client aura jusqu\u2019\u00e0 3 tentatives pour saisir \u00e0 nouveau ses coordonn\u00e9es bancaires. Au bout du 3<sup>\u00e8me<\/sup>\u00a0refus, le client sera redirig\u00e9(e) sur le site, vers un \u00e9cran lui signifiant le refus de paiement. Le client sera alors invit\u00e9 \u00e0 contacter <em>le service client <\/em>de <strong>boutique55.com<\/strong> , \u00e0 l`adresse e-mail :<strong> contact.boutique55@gmail.com<\/strong> , pour en conna\u00eetre les raisons et trouver ensemble une solution pour finaliser la commande du client.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>CONFIRMATION DE LA COMMANDE<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D\u00e8s l\u2019acceptation du paiement du client, le client recevra un courrier \u00e9lectronique de confirmation de sa commande, et r\u00e9capitulant l\u2019ensemble des articles command\u00e9s, l\u2019adresse de facturation et de livraison.<br><br>La validation de la commande par le client et la confirmation de commande envoy\u00e9e au client par courrier \u00e9lectronique, par <strong>boutique55.com<\/strong>, suite \u00e0 l\u2019acceptation du paiement, valent conclusion d\u2019un <em>contrat de vente<\/em> entre les Parties et acceptation des CGV.<br><br><strong>boutique55.com<\/strong> se r\u00e9serve le droit de ne pas valider la commande, en cas de motifs l\u00e9gitimes et notamment en cas de :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>r\u00e9clamations anormales ou abusives,<\/li>\n\n\n\n<li>commandes anormales, au regard des quantit\u00e9s command\u00e9es,<\/li>\n\n\n\n<li>\u00e9changes et retours anormaux ou abusifs,<\/li>\n\n\n\n<li>litige(s) existant(s) avec le client,<\/li>\n\n\n\n<li>erreur de stock.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le service client de <strong>boutique55.com<\/strong> est \u00e0 la disposition du Client pour toutes questions relatives \u00e0 sa commande. Le service client est disponible par mail \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0:\u00a0<strong>contact.boutique55@gmail.com<\/strong> <\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>PAIEMENT<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le prix des produits achet\u00e9s est payable comptant, en totalit\u00e9 au jour de la passation de la commande par le client. Le paiement s\u2019effectue <strong>en ligne <em>par carte bancaire<\/em><\/strong> (Carte Visa, \/Mastercard\/Maestro) ou par <strong>Paypal<\/strong>, au moment de la validation de la commande par le client.<br><br>La demande d\u2019autorisation du pr\u00e9l\u00e8vement de la carte est effectu\u00e9e au moment de la validation de la commande sur le site, sauf en cas d\u2019indisponibilit\u00e9 des serveurs. <strong>boutique55.com<\/strong> se r\u00e9serve le droit de proc\u00e9der \u00e0 une nouvelle demande d\u2019autorisation de pr\u00e9l\u00e8vement, dans le cas o\u00f9 la premi\u00e8re n\u2019aurait pas pu aboutir, pour cause d\u2019indisponibilit\u00e9 des serveurs.<br><br>Dans l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019un d\u00e9faut de paiement, d\u2019une adresse erron\u00e9e ou tout autre probl\u00e8me sur le compte du client, <strong>boutique55.com<\/strong> se r\u00e9serve le droit de bloquer la commande du client, jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9solution du probl\u00e8me.<br><br>En cas d\u2019utilisation frauduleuse de sa carte bancaire sur le site, le Client est invit\u00e9 \u00e0 contacter sa banque et <strong>boutique55.com<\/strong> par mail, \u00e0 l\u2019adresse suivante :\u00a0<strong>contact.boutique55@gmail.com<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les transactions effectu\u00e9es sur le site sont s\u00e9curis\u00e9es par le syst\u00e8me de paiement du partenaire de <strong>boutique55.com<\/strong> , la soci\u00e9t\u00e9 <strong>EUROPAYMENT SERVICES <\/strong>s.r.l.<strong> \u2013 <em>EuPlatesc<\/em><\/strong>, soci\u00e9t\u00e9 inscrite au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s\u00a0sous le Num\u00e9ro J40\/9950\/2006, Num\u00e9ro de TVA RO18773866, ayant le si\u00e8ge social en Bucarest, Roumanie, 11 rue Ion C\u00e2mpineanu, Imeuble Union Business Center International , Et. 8, Chambre 803, code postal 010031.(<a href=\"https:\/\/www.euplatesc.ro\/en\/about-us\/\">https:\/\/www.euplatesc.ro\/en\/about-us\/<\/a> )<br><br>Toutes les informations \u00e9chang\u00e9es pour traiter le paiement sont crypt\u00e9es gr\u00e2ce au protocole SSL (Secure Socket Layer), plus d\u2019informations peuvent \u00eatre consult\u00e9es\u00a0sur le site :\u00a0<a href=\"https:\/\/www.euplatesc.ro\/en\/about-us\/\">https:\/\/www.euplatesc.ro\/en\/about-us\/<\/a>. Ces donn\u00e9es ne peuvent \u00eatre ni d\u00e9tect\u00e9es, ni intercept\u00e9es, ni utilis\u00e9es par des tiers. A aucun moment les donn\u00e9es bancaires du client ne transitent sur le syst\u00e8me informatique de <strong>boutique55.com<\/strong>.<br><br>La soci\u00e9t\u00e9 <strong>EUROPAYMENT SERVICES <\/strong>s.r.l.<strong> \u2013 <em>EuPlatesc<\/em><\/strong>, \u00e9tant un prestataire technique, elle ne prend pas en charge les contestations li\u00e9es aux commandes, lesquelles sont trait\u00e9es directement par <strong>boutique55.com<\/strong> , comme pr\u00e9cis\u00e9 ci-avant ou le cas \u00e9ch\u00e9ant, par <em>la banque du client<\/em>.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"> <mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-vivid-cyan-blue-color\">Finalment, le Client qui d\u00e9cide d`effectuer le paiement de sa commande &#8211; <strong>en ligne <em>par carte bancaire<\/em>, <\/strong><em>par EuPlatesc<\/em><strong>, <span style=\"text-decoration: underline;\">ne paie aucun frais<\/span><\/strong> !<\/mark>           <\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>\u2022 LIVRAISON<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>boutique55.com<\/strong> livre les commandes accompagn\u00e9es d\u2019un bon de livraison, dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours ouvr\u00e9s pour une livraison \u00e0 destination de la France M\u00e9tropolitaine, Belgique, le Luxembourg et Italie et de vingt (20) jours ouvr\u00e9s pour une livraison \u00e0 destination de l`Espagne, Portugal et le reste de l&#8217;Europe, et ce \u00e0 compter du jour suivant le paiement de la commande. En p\u00e9riode de soldes, les d\u00e9lais de pr\u00e9paration de votre colis et de livraison peuvent \u00eatre prolong\u00e9s. Nous vous remercions pour votre patience et votre compr\u00e9hension.<br><br>Toute commande enregistr\u00e9e sur le site du lundi au vendredi <em>avant 14 heures<\/em> sera trait\u00e9e le jour m\u00eame ; du lundi au vendredi <em>apr\u00e8s 14 heures<\/em>, elle sera trait\u00e9e le jour suivant. Toute commande pass\u00e9e le samedi et le dimanche sera trait\u00e9e le lundi suivant ; \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que les commandes pass\u00e9es un jour f\u00e9ri\u00e9, seront trait\u00e9es le jour ouvr\u00e9 suivant.<br><br>En cas de<em> d\u00e9passement du d\u00e9lai de livraison<\/em> de plus de dix (10) jours, par rapport au d\u00e9lai de livraison, indiqu\u00e9 \u00e0 la confirmation de la commande, non justifi\u00e9 par un cas de force majeure, le client pourra demander la r\u00e9solution de la vente et obtenir dans un d\u00e9lai maximum de quatorze (14) jours, \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la d\u00e9nonciation par \u00e9crit de la vente, le remboursement des sommes vers\u00e9es \u00e0 l&#8217;occasion de la vente.<br><br>En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un produit, constat\u00e9e apr\u00e8s la confirmation de commande, <strong>boutique55.com<\/strong> en informera le client, dans un d\u00e9lais de 24 heures \u00e0 compter de la confirmation de la commande et lui proposera <em>un allongement du d\u00e9lai de livraison initial<\/em>. En cas de refus du client, <strong>boutique55.com<\/strong> proc\u00e9dera sans d\u00e9lai, \u00e0 l\u2019annulation de la commande et au remboursement des sommes vers\u00e9es par le client.<br><br>Pour les commandes hors l`Union Europ\u00e9enne, lorsque le colis destin\u00e9 \u00e0 l\u2019exportation parviendra \u00e0 destination, il incombera au destinataire, de s\u2019acquitter des taxes ou droits de douane, qui s\u2019appliquent au pays de destination. Les autorit\u00e9s locales peuvent renseigner utilement les clients \u00e0 cet effet.   <\/li>\n\n\n\n<li><strong>R\u00c9CEPTION DE LA COMMANDE<\/strong>                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Le client est tenu de v\u00e9rifier la conformit\u00e9 des produits re\u00e7us, en ex\u00e9cution de sa commande, au moment de la livraison. Si le client constate que le colis contenant le produit ou que le produit en lui-m\u00eame a \u00e9t\u00e9 ab\u00eem\u00e9, il est invit\u00e9 \u00e0 le pr\u00e9ciser sur le bordereau de livraison du transporteur. Toute anomalie concernant la livraison, telle que :                                                              &#8211; colis endommag\u00e9,                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       &#8211; produits manquants,                                                                                                                                                                                                                                                    &#8211; produits d\u00e9t\u00e9rior\u00e9s,                                                                                                                                                                                                                        &#8211; produits non conformes \u00e0 la commande,                                                                                                                                                                 devra \u00eatre notifi\u00e9e dans les d\u00e9lais l\u00e9gaux, suivants la r\u00e9ception de la commande. Cette notification sera transmise au service client de <strong>boutique55.com<\/strong>, par courrier \u00e9lectronique \u00e0\u00a0 l`adresse e-mail :  <strong>contact.boutique55@gmail.com<\/strong>              <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>RETOURS DE PRODUIT(s) NON CONFORME(s)<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour tout retour de produit(s) non conforme(s), le client devra respecter la proc\u00e9dure suivante :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le client devra remplir une demande de retour, par courrier \u00e9lectronique \u00e0\u00a0 l`adresse e-mail :  <strong>contact.boutique55@gmail.com<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le client devra joindre \u00e0 son colis, <em>le bon de livraison <\/em>re\u00e7u avec son colis. Aucun retour ne pourra \u00eatre accept\u00e9, sans <strong>le bon de livraison<\/strong> et sans <strong>demande de retour<\/strong>, pr\u00e9alablement effectu\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les produits doivent \u00eatre renvoy\u00e9s, soit dans leur emballage d\u2019origine, soit dans un emballage prot\u00e9geant le produit contre toute d\u00e9t\u00e9rioration, avec leur \u00e9tiquette et leurs \u00e9ventuels accessoires, permettant leur nouvelle commercialisation, \u00e0 l&#8217;adresse suivante :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>ECHOS Furniture s.r.l.<\/strong> str. Roman nr. 55 \/ Leresti \/ code postal 117430 \/ Jud. Arges \/ Roumanie \/ t\u00e9l : +40745200880<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les frais de retour sont au d\u00e9but, \u00e0 la charge du client et ensuite, apr\u00e9s avoir \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e, <em>la non-conformit\u00e9<\/em> du produit, le client sera rembours\u00e9.<br><br>Lorsque la non-conformit\u00e9 aura \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e, <strong>boutique55.com<\/strong> proposera au client le remboursement du prix de la commande (prix des produits et frais de livraison), ainsi que les frais de retour du produit non conforme, au plus tard dans les quatorze (14) jours, \u00e0 compter de la date d\u2019envoi de la notification de la <em>confirmation de la non-conformit\u00e9<\/em>, par le service client du site <strong>boutique55.com<\/strong><br><br>En cas de remboursement, <strong>boutique55.com<\/strong> assurera le remboursement de la totalit\u00e9 des produits rendus conformes, ainsi que des frais de port engag\u00e9s, \u00e0 l&#8217;exception des taxes et droits de douane, pay\u00e9s par le client lors de la livraison.<br><br>En cas de r\u00e9clamations anormales ou abusives, <strong>boutique55.com<\/strong> pourra refuser de servir une commande ult\u00e9rieure.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><u>FORMULAIRE DE RETRACTATION<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">(\u00e0 compl\u00e9ter et remplir uniquement si vous souhaitez vous r\u00e9tracter du contrat)<br><br>Je\/Nous (*) vous notifie\/notifions (*) par la pr\u00e9sente ma\/notre (*) r\u00e9tractation du contrat, portant sur la vente du bien (*) ci-dessous :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Num\u00e9ro de commande\u00a0:<br>Command\u00e9 le<a href=\"http:\/\/eur-lex.europa.eu\/legal-content\/FR\/ALL\/?uri=CELEX:32011L0083#ntr1-L_2011304FR.01008401-E0001\">\u00a0(<sup>1<\/sup>)<\/a>\/re\u00e7u le<a href=\"http:\/\/eur-lex.europa.eu\/legal-content\/FR\/ALL\/?uri=CELEX:32011L0083#ntr1-L_2011304FR.01008401-E0001\">\u00a0(<sup>1<\/sup>)<\/a>\u00a0:<br>Nom du (des) consommateur(s)\u00a0:<br>Adresse du (des) consommateur(s)\u00a0:<br>Date :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Rayez la mention inutile<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le client devra ensuite renvoyer les produits \u00e0 <strong>boutique55.com<\/strong>, au plus tard dans les trente (30) jours calendaires , suivant la communication \u00e0 <strong>boutique55.com<\/strong> de sa d\u00e9cision de se r\u00e9tracter.<br><br>Pour tout retour dans le cadre du droit de r\u00e9tractation, la proc\u00e9dure ci-dessous, doit \u00eatre int\u00e9gralement respect\u00e9e :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>le client devra remplir une demande de retour, \u00e0\u00a0 l`adresse e-mail :  <strong>contact.boutique55@gmail.com<\/strong>.<\/li>\n\n\n\n<li>Le client devra joindre \u00e0 son colis <em>le bon de livraison<\/em> re\u00e7u avec son colis. Aucun retour ne pourra \u00eatre accept\u00e9 sans le <em>bon de livraison<\/em> et sans <em>demande retour<\/em>, pr\u00e9alablement effectu\u00e9e.<\/li>\n\n\n\n<li>Les produits doivent \u00eatre renvoy\u00e9s dans leur emballage d\u2019origine, soit dans un emballage prot\u00e9geant le produit contre toute d\u00e9t\u00e9rioration, avec leur \u00e9tiquette et leurs \u00e9ventuels accessoires, permettant leur nouvelle commercialisation, \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0:<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>ECHOS Furniture s.r.l.<\/strong> str. Roman nr. 55 \/ Leresti \/ code postal 117430 \/ Jud. Arges \/ Roumanie \/ t\u00e9l : +40745200880<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Sous r\u00e9serve des conditions ci-dessus rappel\u00e9es, <strong>boutique55.com<\/strong> remboursera le montant TTC de la commande au client (prix du produit), hors <em>frais de retour <\/em>et hors <em>frais de livraison<\/em>. Le compte bancaire du client sera cr\u00e9dit\u00e9 dudit montant, dans les quatorze (14) jours, \u00e0 compter de la r\u00e9ception des produits par <strong>boutique55.com<\/strong><br><br>Le client est inform\u00e9 qu\u2019en ce qui concerne les articles personnalis\u00e9s, il ne dispose pas, conform\u00e9ment \u00e0 la loi, du droit de r\u00e9tractation. En effet, compte tenu du caract\u00e8re unique et personnalis\u00e9 des articles personnalis\u00e9s, ceux-ci ne peuvent \u00eatre repris.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">&#8211; <strong>boutique55.com<\/strong> recueille un certain nombre d&#8217;informations n\u00e9cessaires notamment au traitement des commandes.<br><br>Ces donn\u00e9es sont non seulement n\u00e9cessaires au traitement de la commande du client, par <strong>boutique55.com<\/strong>, mais aussi pour communiquer au client des informations sur la marque <strong>boutique55.com<\/strong>, sur le site ou lui faire b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019offres commerciales <strong>boutique55.com<\/strong>, si le client l\u2019accepte en validant sa commande.<br><br>Les informations sont strictement confidentielles et sont mentionn\u00e9es par un ast\u00e9risque (*) lorsqu\u2019elles sont n\u00e9cessaires pour <strong>boutique55.com<\/strong> et\/ou ses prestataires dans le cadre de la gestion de la commande du client.<br><br>En raison de toute injonction des autorit\u00e9s l\u00e9gales ou afin de d\u00e9fendre ses droits ou ceux de ses employ\u00e9s, clients ou toute autre personne, <strong>boutique55.com<\/strong> pourra communiquer ces donn\u00e9es aux organismes et autorit\u00e9s l\u00e9galement habilit\u00e9s.<br><br>&#8211;<strong>boutique55.com<\/strong> s\u2019engage \u00e0 prendre toutes pr\u00e9cautions utiles pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 de ses fichiers et la protection de son syst\u00e8me informatique, et emp\u00eacher notamment que les informations personnelles du client soient d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es ou que des tiers non autoris\u00e9s y aient acc\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les informations personnelles du client sont envoy\u00e9es et stock\u00e9es chez l\u2019h\u00e9bergeur du site, dont les cordonn\u00e9es figurent sur le site \u00e0 la rubrique \u00ab Mentions l\u00e9gales \u00bb.<br><br>Conform\u00e9ment au R\u00e8glement europ\u00e9en n\u00b0 2016-679, dit R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD), le client b\u00e9n\u00e9ficie d&#8217;un droit d&#8217;acc\u00e8s, de rectification, de limitation, de modification, de suppression et de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles le concernant.<br><br>Le client peut ainsi demander \u00e0 acc\u00e9der aux informations qui le concernent, pour les faire rectifier, modifier, limiter, transf\u00e9rer ou supprimer, ou pour s\u2019opposer \u00e0 leur traitement par <strong>boutique55.com<\/strong>, en \u00e9crivant \u00e0 <strong>boutique55.com<\/strong> par email \u00e0 l\u2019adresse\u00a0:\u00a0<strong>contact.boutique55@gmail.com<\/strong>\u00a0<br><br>L\u2019ensemble des informations relatives aux donn\u00e9es personnelles figurent dans la charte de confidentialit\u00e9 accessible sur le site.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>COOKIES<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Afin de traiter la commande du client, et dans le but de mieux conna\u00eetre ses besoins et de personnaliser les services propos\u00e9s sur le site, <strong>boutique55.com<\/strong> fait usage de cookies. 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Il perd alors toute personnalisation du service, qui lui est propos\u00e9 sur le site.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>DROIT DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La pr\u00e9sentation et le contenu du site, incluant sans que ce soit limitatif, son arborescence, les marques, les logos, les noms de domaine, les graphismes, les mod\u00e8les, les \u0153uvres musicales, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments qu\u2019ils soient visuels (anim\u00e9s ou non) et\/ou sonores, ainsi que les logiciels et programmes utilis\u00e9s pour \u00e9diter le site (les \u00ab signes distinctifs et contenus \u00bb) constituent ensemble ou s\u00e9par\u00e9ment des signes distinctifs ou des \u0153uvres prot\u00e9g\u00e9s par les lois et les conventions \u00e9trang\u00e8res et internationales en vigueur en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<br><br>\u00a0&#8211;<strong>boutique55.com<\/strong> est la propri\u00e9taire ou b\u00e9n\u00e9ficie des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019utilisation du site et de chacun de ses signes distinctifs et contenus.<br><br>L&#8217;acc\u00e8s au site ne conf\u00e8re au client aucun droit, sur les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs au site, ni aux signes distinctifs et contenus.<br><br>Toute reproduction totale ou partielle des signes distinctifs et contenus est interdite, de m\u00eame que la repr\u00e9sentation, la modification, la transmission, la publication, l\u2019adaptation, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou l\u2019exploitation de quelque mani\u00e8re que ce soit de tout ou partie du site, sans l&#8217;autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de <strong>boutique55.com<\/strong><br><br>La cr\u00e9ation de tout lien hypertexte renvoyant \u00e0 l\u2019une quelconque page du site est strictement interdite sans l\u2019accord \u00e9crit pr\u00e9alable de <strong>boutique55.com<\/strong><br><br>L&#8217;exploitation non pr\u00e9alablement autoris\u00e9e par <strong>boutique55.com<\/strong>, \u00e0 quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l&#8217;objet de toute action appropri\u00e9e, notamment d&#8217;une action en contrefa\u00e7on.<br><br>Des liens hypertextes vers d\u2019autres sites internet pr\u00e9vus par <strong>boutique55.com<\/strong> peuvent \u00eatre accessibles sur le site pour faciliter la navigation de l\u2019internaute. <strong>boutique55.com<\/strong> n\u2019a cependant aucune obligation l\u00e9gale ou conventionnelle d\u2019en v\u00e9rifier le contenu, dont elle n\u2019a par ailleurs pas la maitrise. Les donn\u00e9es collect\u00e9es sur ces sites ne sont pas communiqu\u00e9es \u00e0 <strong>boutique55.com<\/strong>, qui n\u2019est pas responsable de leur traitement. <strong>boutique55.com<\/strong> ne saurait \u00eatre tenue responsable des prestations propos\u00e9es ou des informations propos\u00e9es par ces sites. <strong>boutique55.com<\/strong> d\u00e9cline donc toute responsabilit\u00e9 relative au contenu des sites, \u00e9ventuellement li\u00e9s \u00e0 son site.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">&#8211;<strong>boutique55.com<\/strong> s\u2019engage \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des obligations r\u00e9sultant du contrat de vente pass\u00e9 avec le client.<br><br>Toutefois, la responsabilit\u00e9 de <strong>boutique55.com<\/strong> ne peut pas \u00eatre engag\u00e9e en cas d&#8217;inex\u00e9cution ou de mauvaise ex\u00e9cution de la vente due, soit au fait du client, soit au fait insurmontable et impr\u00e9visible d&#8217;un tiers au contrat, soit \u00e0 la force majeure.<br><br>La passation de commande sur le site implique la connaissance et l&#8217;acceptation des proc\u00e9dures en vigueur sur le r\u00e9seau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de r\u00e9ponse, de connexion, les interrogations ou transferts d&#8217;information, les risques de coupure, les risques de contamination par virus circulant sur le r\u00e9seau et de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale tous les risques li\u00e9s \u00e0 l&#8217;utilisation du r\u00e9seau Internet.<br><br>&#8211;<strong>boutique55.com<\/strong> ne saurait donc en aucun cas \u00eatre tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d\u2019une mauvaise utilisation ou d&#8217;incident li\u00e9 \u00e0 l&#8217;utilisation de l&#8217;ordinateur, de l&#8217;acc\u00e8s \u00e0 Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne t\u00e9l\u00e9phonique ou de toute autre connexion technique, la connexion du client au site se faisant sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<br><br>&#8211;<strong>boutique55.com<\/strong>\u00a0pourra suspendre l&#8217;acc\u00e8s, sans pr\u00e9avis, au site, pour des raisons de maintenance et de mise \u00e0 jour ou pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>FORCE MAJEURE<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">&#8211;<strong>boutique55.com<\/strong> ne sera pas responsable de la non-ex\u00e9cution totale ou partielle de ses obligations au titre de la commande pass\u00e9e par le client, si cette non-ex\u00e9cution est provoqu\u00e9e par un \u00e9v\u00e9nement constitutif d\u2019un cas de force majeure telle que d\u00e9finie par le droit positif.<br><br>Dans une telle hypoth\u00e8se, <strong>boutique55.com<\/strong> informera le client de la survenue d\u2019un tel \u00e9v\u00e8nement dans un d\u00e9lai de trois (3) jours francs suivant sa survenance.<br><br>Pass\u00e9 un d\u00e9lai d\u2019un (1) mois, et dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019\u00e9v\u00e8nement constitutif d\u2019un cas de force majeure persisterait, la commande sera annul\u00e9e et fera, le cas \u00e9ch\u00e9ant, l\u2019objet d\u2019un remboursement de <strong>boutique55.com<\/strong>, sur la carte bancaire ayant servi \u00e0 la passation de la commande, dans un d\u00e9lai maximum trente (30) jours.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>DROIT APPLICABLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si l\u2019un quelconque des termes des pr\u00e9sentes CGV se trouvait frapp\u00e9 de nullit\u00e9, d\u2019ill\u00e9galit\u00e9 ou d&#8217;inopposabilit\u00e9 par d\u00e9cision de justice, les autres dispositions des CGV resteront en vigueur.<br><br>Les CGV sont ex\u00e9cut\u00e9es et interpr\u00e9t\u00e9es conform\u00e9ment au droit europ\u00e9en.<br><br>En cas de litige le client s\u2019adressa par priorit\u00e9 \u00e0 <strong>boutique55.com<\/strong>, pour obtenir une solution amiable et \u00e0 d\u00e9faut d\u2019entente.<br><br>Le client pourra \u00e9galement recourir \u00e0 une m\u00e9diation conventionnelle, notamment aupr\u00e8s de la Commission de la m\u00e9diation de la consommation ou aupr\u00e8s des instances de m\u00e9diation sectorielles existantes, ou \u00e0 tout mode alternatif de r\u00e8glement des diff\u00e9rends (conciliation, par exemple), en cas de contestation.<br><br>Les Parties pourront aussi soumettre toute contestation relative aux CGV et \u00e0 tout contrat conclu en application de celles-ci \u00e0 une proc\u00e9dure de r\u00e8glement des litiges, telle que pr\u00e9vue par le R\u00e8glement Europ\u00e9en n\u00b0524\/2013, en d\u00e9posant une plainte sur le site Internet suivant :\u00a0<a href=\"http:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/\">ec.europa.eu\/consumers<\/a>.<br><br>Tout litige non r\u00e9solu de mani\u00e8re amiable sera soumis au tribunal comp\u00e9tent.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 6 \u2013 EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous nous r\u00e9servons le droit de refuser toute commande que vous passez aupr\u00e8s de nous. Nous pourrions, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, r\u00e9duire ou annuler les quantit\u00e9s achet\u00e9es par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes pass\u00e9es par ou depuis le m\u00eame compte client, la m\u00eame carte de cr\u00e9dit, et\/ou des commandes qui utilisent la m\u00eame adresse de facturation et\/ou d\u2019exp\u00e9dition. Dans le cas o\u00f9 nous modifierions une commande ou si nous venions \u00e0 l\u2019annuler, nous pourrions tenter de vous avertir, en vous contactant \u00e0 l\u2019e-mail et\/ou \u00e0 l\u2019adresse de facturation\/au num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone fourni, au moment o\u00f9 la commande a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte \u00e0 jour, compl\u00e8tes et exactes pour toutes les commandes pass\u00e9es sur notre boutique. Vous vous engagez \u00e0 mettre \u00e0 jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos num\u00e9ros de cartes de cr\u00e9dit et dates d\u2019expiration, pour que nous puissions compl\u00e9ter vos transactions et vous contacter si n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour plus de d\u00e9tails, veuillez consulter notre Politique de Retour.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 7 \u2013 OUTILS FACULTATIFS<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous pourrions vous fournir l\u2019acc\u00e8s \u00e0 des outils de tierces parties sur lesquels nous n\u2019exer\u00e7ons ni suivi, ni contr\u00f4le, ni influence.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous reconnaissez et acceptez le fait que nous fournissons l\u2019acc\u00e8s \u00e0 de tels outils &#8220;tels quels&#8221; et &#8220;selon la disponibilit\u00e9&#8221;, sans aucune garantie, repr\u00e9sentation ou condition d\u2019aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n\u2019aurons aucune responsabilit\u00e9 l\u00e9gale r\u00e9sultant de ou li\u00e9e \u00e0 l\u2019utilisation de ces outils facultatifs de tiers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si vous utilisez les outils facultatifs offerts sur le site, vous le faites \u00e0 votre propre risque et \u00e0 votre propre discr\u00e9tion, et vous devriez consulter les conditions auxquelles, ces outils sont offerts par le ou les fournisseurs tiers concern\u00e9(s).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous pourrions aussi, \u00e0 l\u2019avenir, offrir de nouveaux services et\/ou de nouvelles fonctionnalit\u00e9s sur notre site (incluant de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalit\u00e9s et ces nouveaux services seront \u00e9galement assujettis \u00e0 ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 8 \u2013 LIENS DE TIERS<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre Service pourraient inclure des \u00e9l\u00e9ments provenant de tierces parties.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les liens provenant de tierces parties sur ce site pourraient vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affili\u00e9s \u00e0 nous. Nous ne sommes pas tenus d\u2019examiner ou d\u2019\u00e9valuer le contenu ou l\u2019exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n\u2019assumons aucune responsabilit\u00e9, quant \u00e0 tout contenu, site web, produit, service ou autre \u00e9l\u00e9ment accessible sur ou depuis ces sites tiers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous ne sommes pas responsables des pr\u00e9judices ou dommages li\u00e9s \u00e0 l\u2019achat ou \u00e0 l\u2019utilisation de biens, de services, de ressources, de contenu, ou de toute autre transaction effectu\u00e9e en rapport avec ces sites web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tierces parties et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, r\u00e9clamations, pr\u00e9occupations, ou questions concernant les produits de ces tiers, doivent \u00eatre soumises \u00e0 ces m\u00eames tiers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 9 \u2013 COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D\u2019UTILISATEURS<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si, \u00e0 notre demande, vous soumettez des contenus sp\u00e9cifiques (par exemple, pour participer \u00e0 des concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des id\u00e9es cr\u00e9atives, des suggestions, des propositions, des plans ou d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, &#8220;commentaires&#8221;), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d\u2019\u00e9diter, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d\u2019utiliser autrement et dans tout m\u00e9dia tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devrons pas \u00eatre tenus (1) de maintenir la confidentialit\u00e9 des commentaires; (2) de payer une compensation \u00e0 quiconque pour tout commentaire fourni; (3) de r\u00e9pondre aux commentaires.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous pourrions, mais n\u2019avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, \u00eatre ill\u00e9gal, offensant, mena\u00e7ant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obsc\u00e8ne ou autrement r\u00e9pr\u00e9hensible, ou qui enfreint toute propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous vous engagez \u00e0 \u00e9crire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d\u2019auteur, les marques d\u00e9pos\u00e9es, la confidentialit\u00e9, la personnalit\u00e9, ou d\u2019autres droits personnels ou de propri\u00e9t\u00e9. 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Consulter notre Politique de Confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 11 \u2013 ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il se pourrait qu\u2019il y ait parfois des informations sur notre site ou dans le Service qui pourraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient \u00eatre relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d\u2019exp\u00e9dition des produits, aux d\u00e9lais de livraison et \u00e0 la disponibilit\u00e9. Nous nous r\u00e9servons le droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission, et de changer ou de mettre \u00e0 jour des informations ou d\u2019annuler des commandes, si une quelconque information dans le Service ou sur tout autre site web associ\u00e9 est inexacte, et ce, en tout temps et sans pr\u00e9avis (y compris apr\u00e8s que vous ayez pass\u00e9 votre commande).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous ne sommes pas tenus de mettre \u00e0 jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout autre site web associ\u00e9, incluant mais ne se limitant pas aux informations sur les prix, sauf si requis par la loi. Aucune date d\u00e9finie de mise \u00e0 jour ou d\u2019actualisation dans le Service ou sur tout autre site web associ\u00e9 ne devrait \u00eatre prise en compte pour conclure que les informations dans le Service ou sur tout autre site web associ\u00e9 ont \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es ou mises \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 12 \u2013 UTILISATIONS INTERDITES<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En plus des interdictions \u00e9nonc\u00e9es dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation, il vous est interdit d\u2019utiliser le site ou son contenu: (a) \u00e0 des fins ill\u00e9gales; (b) pour inciter des tiers \u00e0 r\u00e9aliser des actes ill\u00e9gaux ou \u00e0 y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance r\u00e9gionale ou toute loi, r\u00e8gle ou r\u00e9gulation internationale, f\u00e9d\u00e9rale, provinciale ou \u00e9tatique; (d) pour porter atteinte \u00e0 ou violer nos droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, d\u00e9nigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l\u2019orientation sexuelle, de la religion, de l\u2019origine ethnique, de la race, de l\u2019\u00e2ge, de l\u2019origine nationale, ou d\u2019un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour t\u00e9l\u00e9verser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait \u00eatre utilis\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 compromettre la fonctionnalit\u00e9 ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associ\u00e9, ind\u00e9pendant, ou d\u2019Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d\u2019autrui; (i) pour polluposter, hame\u00e7onner, d\u00e9tourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) \u00e0 des fins obsc\u00e8nes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de s\u00e9curit\u00e9 de notre Service, de tout autre site web, ou d\u2019Internet. Nous nous r\u00e9servons le droit de r\u00e9silier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 13 \u2013 EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous ne garantissons, ni ne pr\u00e9tendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, s\u00e9curis\u00e9e ou sans erreur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous ne garantissons pas que les r\u00e9sultats qui pourraient \u00eatre obtenus par le biais de l\u2019utilisation du Service seront exacts ou fiables.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous acceptez que de temps \u00e0 autre, nous puissions supprimer le Service pour des p\u00e9riodes de temps ind\u00e9finies ou annuler le Service \u00e0 tout moment, sans vous avertir au pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous convenez express\u00e9ment que votre utilisation du Service, ou votre incapacit\u00e9 \u00e0 utiliser celui-ci, est \u00e0 votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf mention expresse du contraire de notre part) fournis &#8220;tels quels&#8221; et &#8220;selon la disponibilit\u00e9&#8221; pour votre utilisation, et ce sans repr\u00e9sentation, sans garanties et sans conditions d&#8217;aucune sorte, expresses ou implicites, y compris toutes les garanties implicites de commercialisation ou de qualit\u00e9 marchande, d\u2019adaptation \u00e0 un usage particulier, de durabilit\u00e9, de titre et d\u2019absence de contrefa\u00e7on.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>www.boutique55.com<\/strong>, nos directeurs, responsables, employ\u00e9s, soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et conc\u00e9dants ne peuvent en aucun cas \u00eatre tenus responsables de toute blessure, perte, r\u00e9clamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, sp\u00e9ciaux, ou dommages cons\u00e9cutifs de quelque nature qu\u2019ils soient, incluant mais ne se limitant pas \u00e0 la perte de profits, de revenus, d\u2019\u00e9conomies, de donn\u00e9es, aux co\u00fbts de remplacement ou tous dommages similaires, qu\u2019ils soient contractuels, d\u00e9lictuels (m\u00eame en cas de n\u00e9gligence), de responsabilit\u00e9 stricte ou autre, r\u00e9sultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service, ou quant \u00e0 toute autre r\u00e9clamation li\u00e9e de quelque mani\u00e8re que ce soit \u00e0 votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant mais ne se limitant \u00e0 toute erreur ou omission dans tout contenu, ou \u00e0 toute perte ou tout dommage de toute sorte d\u00e9coulant de l\u2019utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publi\u00e9, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais du Service, m\u00eame si vous avez \u00e9t\u00e9 avertis de la possibilit\u00e9 qu\u2019ils surviennent. Parce que certains \u00c9tats ou certaines juridictions ne permettent pas d\u2019exclure ou de limiter la responsabilit\u00e9 quant aux dommages cons\u00e9cutifs ou accessoires, notre responsabilit\u00e9 sera limit\u00e9e dans la mesure maximale permise par la loi.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 14 \u2013 INDEMNISATION<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous acceptez d\u2019indemniser, de d\u00e9fendre et de prot\u00e9ger <strong>www.boutique55.com<\/strong>, notre soci\u00e9t\u00e9-m\u00e8re, nos filiales, soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, conc\u00e9dants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employ\u00e9s, quant \u00e0 toute r\u00e9clamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d\u2019avocat, faite par toute tierce partie \u00e0 cause de ou d\u00e9coulant de votre violation de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation ou des documents auxquels ils font r\u00e9f\u00e9rence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d\u2019un tiers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 15 \u2013 DISSOCIABILIT\u00c9<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans le cas o\u00f9 une disposition des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation serait jug\u00e9e comme \u00e9tant ill\u00e9gale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra n\u00e9anmoins \u00eatre appliqu\u00e9e dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant dissoci\u00e9e de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validit\u00e9 et l\u2019applicabilit\u00e9 de toutes les autres dispositions restantes.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 16 \u2013 R\u00c9SILIATION<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les obligations et responsabilit\u00e9s engag\u00e9es par les parties avant la date de r\u00e9siliation resteront en vigueur apr\u00e8s la r\u00e9siliation de cet accord et ce \u00e0 toutes les fins.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation sont effectives \u00e0 moins et jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019elles soient r\u00e9sili\u00e9es par ou bien vous ou non. Vous pouvez r\u00e9silier ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation \u00e0 tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d\u2019utiliser notre site.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si nous jugeons, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, que vous \u00e9chouez, ou si nous soup\u00e7onnons que vous avez \u00e9t\u00e9 incapable de vous conformer aux modalit\u00e9s de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation, nous pourrions aussi r\u00e9silier cet accord \u00e0 tout moment sans vous pr\u00e9venir \u00e0 l\u2019avance et vous resterez responsable de toutes les sommes redevables jusqu\u2019\u00e0 la date de r\u00e9siliation (celle-ci \u00e9tant incluse), et\/ou nous pourrions vous refuser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 nos Services (ou \u00e0 toute partie de ceux-ci).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 17 \u2013 INT\u00c9GRALIT\u00c9 DE L\u2019ACCORD<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tout manquement de notre part \u00e0 l\u2019exercice ou \u00e0 l\u2019application de tout droit ou de toute disposition des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation ne devrait pas constituer une renonciation \u00e0 ce droit ou \u00e0 cette disposition.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation ou toute autre politique ou r\u00e8gle d\u2019exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019entente et de l\u2019accord entre vous et nous et r\u00e9gissent votre utilisation du Service, et remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, ant\u00e9rieurs et contemporains, oraux ou \u00e9crits, entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas \u00e0 toute version ant\u00e9rieure des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Toute ambigu\u00eft\u00e9 quant \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation ne doit pas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e en d\u00e9faveur de la partie r\u00e9dactrice.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ARTICLE 18 \u2013 MODIFICATIONS APPORT\u00c9ES AUX CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE ET D\u2019UTILISATION<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous pouvez consulter la version la plus r\u00e9cente des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation \u00e0 tout moment sur cette page.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous nous r\u00e9servons le droit, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, de mettre \u00e0 jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation en publiant les mises \u00e0 jour et les changements sur notre site. 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